Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cuvée de boudoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB DISTRIBUTION domicilié(e) 3 éme étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 101 457 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant, M. Stanislas Bonafé domicilié(e) 3 éme étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France.
La marque Cuvée de boudoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SB DISTRIBUTION, SARL - 3 éme étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France - SIREN 525101457
Gérant, M. Stanislas Bonafé - 3 éme étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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