Déposée le 31 décembre 1991 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SB DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SB DIFFUSION domicilié(e) BP 304 - 9 bis, chemin de Carimaï - Centre Commercial du Val des Fées, 06113 LE CANNET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 762 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB DIFFUSION (Serge BOURNAC Diffusion) Distributeur en matériel et fournitures Dentaires - France.
La marque DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION est expirée depuis le 31 décembre 2001.
SB DIFFUSION EURL - BP 304 - 9 bis, chemin de Carimaï - Centre Commercial du Val des Fées, 06113 LE CANNET CEDEX - France - SIREN 382762649
SB DIFFUSION (Serge BOURNAC Diffusion) Distributeur en matériel et fournitures Dentaires - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Abrasifs à usage dentaire Adhésifs pour prothèses dentaires Alliages de métaux précieux à usage dent Ciments dentaires Dentaires (adhésifs pour prothèses) Dentaires (amalgames) Dentaires (ciments) Dentaires (laques) Dentaires (mastics) Dentaires (matières pour empreintes) Dentaires (porcelaine pour prothèses) Dentaires (préparations pour polir les prothèses) Dentition (préparation pour faciliter) Dents (matières pour plomber les) Désinfectants à usage hygiénique Empreintes dentaires (matières pour) Or (amalgames dentaires en) Prothèses dentaires (adhésifs pour) Prothèses dentaires (porcelaine pour) Prothèses dentaires (préparations pour polir les) Bistouris dentaires (appareils électriques) Dentaires (appareils et instruments) Dentaires (pivots) Dentiers dentistes (fauteuils de) Dentistes (miroirs pour) Dents artificielles fauteuils à usage médical ou dentaire Fraises à usage dentaire Miroirs pour dentistes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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