Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB ACCESS
/
SB ACCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SB ACCESS
SARL SB ACCESS, SARL
M. Sylvain MONTAGNÉ

Numéro de dépôt :
4209882
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
SB ACCESS de SB ACCESS

Présentation de la marque SB ACCESS

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB ACCESS et monsieur Sylvain MONTAGNÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SB ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB ACCESS domicilié(e) 6 SEBASTOPOL - 81240 - Saint Amans Soult - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Sylvain MONTAGNÉ domicilié(e) La cabane des OURTELS - 81660 - Pont de l'Arn - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN MONTAGNE domicilié(e) 6 SEBASTOPOL - 81240 - Saint Amans soult - France.

La marque SB ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB ACCESS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.


SARL SB ACCESS, SARL - 6 SEBASTOPOL - 81240 - Saint Amans Soult - France - SIREN 8

M. Sylvain MONTAGNÉ - La cabane des OURTELS - 81660 - Pont de l'Arn - France


M. SYLVAIN MONTAGNE - 6 SEBASTOPOL - 81240 - Saint Amans soult - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Porcelaines ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction).