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Marques déposées par SAZALE CORPORATION
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RESTAURANT LE CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT LE CAP
SAZALE CORPORATION

Numéro de dépôt :
1661914
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2001

Présentation de la marque RESTAURANT LE CAP

Déposée le 15 mai 1991 par SAZALE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTAURANT LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAZALE CORPORATION, domicilié(e) 15-13 Nanpeidai-Machi, Shibuya-ku, Tokyo 150 JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOULLIER - France.

La marque RESTAURANT LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT LE CAP est expirée depuis le 15 mai 2001.

SAZALE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL BEL-AIR CAP-FERRAT


SAZALE CORPORATION - 15-13 Nanpeidai-Machi, Shibuya-ku, Tokyo 150 JAPON - Japon


GOULLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Restauration