Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AND A
SAZABY Inc. (société japonaise)

Numéro de dépôt :
3041664
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010
AND A de SAZABY Inc. (société japonaise

Présentation de la marque AND A

Déposée le 19 juillet 2000 par SAZABY Inc. (société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AND A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est SAZABY Inc. (société japonaise), domicilié(e) No. 49-13, Motoyoyogi-cho, Shibuya-ku Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AND A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AND A est expirée depuis le 19 juillet 2010.

SAZABY Inc. (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : ESTNATION


SAZABY Inc. (société japonaise) - No. 49-13, Motoyoyogi-cho, Shibuya-ku Tokyo JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet partiel n°339901 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 15 mai 2006 - Changement de dénomination n°433716 - Publication au BOPI 2006-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Appareils et instruments de mesurage, piles, appareils et instruments photographiques, appareils et instruments cinématographiques, appareils et instruments optiques, machines et instruments de communication électriques, lunettes, disques, métronomes, équipement informatique et logiciels (programmes enregistrés) à savoir, ordinateurs blocs-notes, ordinateurs, souris d'ordinateurs, disques magnétiques, disquettes, ordinateurs électroniques portables, Cédéroms et autres périphériques, fers électriques, bigoudis électriques, sonneur-vibreur électrique, films cinématographiques, films fixes, films fixes montés, disques vidéo et bandes vidéo préenregistrés, ceintures à poids, combinaisons de plongée, flotteurs à air, réservoir d'air, planches flottantes pour la natation, régulateurs, jouets avec jeux vidéo à usage domestique. Lampes électriques et appareils d'éclairage, lumières recouvertes de papier (lampes à abat-jour en papier), lanternes (lanternes de papier), lampes à gaz, lampes au kérosène, verres de lampes, braseros, chauffe-eau à gaz, appareils de chauffage, éviers, armoires frigorifiques, réfrigérateurs, appareils domestiques thermoélectriques, baignoires, douches et chaudières, purificateurs d'eau à usage domestique, lunettes de toilettes avec une fonction de lavage, distributeurs de désinfectants pour toilettes, chancelières, bouillottes. Vaisselle en métal précieux, casse-noix, poivrières, sucriers, salières, coquetiers, porteserviettes de table, ronds de serviettes de table, plateau et support de cure-dents, tous en métal précieux, vases et cuvettes en métal précieux, boîtes à aiguilles en métal précieux, boîtes à bijoux en métal précieux, ustensiles pour éteindre les bougies et bougeoirs en métal précieux, petits sacs et bourses en métal précieux, ornements de chaussures en métal précieux, poudriers en métal précieux, articles pour fumeurs en métal précieux, parures en métaux précieux, bouton de manchette, bijoux, leurs minerais (pierres précieuses) et imitations de bijoux, instruments d'horlogerie, trophées, écussons commémoratifs, porte-clés. Papiers, boîtes d'emballage en papiers, films d'emballage d'aliments à usage domestique, sacs poubelles en papiers, sacs poubelles en matières plastiques, essuie-mains hygiéniques, serviettes en papier, serviettes de table en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, patrons de vêtements en papier, craie de tailleur, nappes en papier, stores en papier, fanions en papier, drapeaux en papier, couches en papier pour nourrissons, étiquettes à bagages, produits de l'imprimerie, peintures et calligraphies, photographies, cadres à photos, cartes (Karuta), cartes de poésie (Utagaruta), cartes à jouer, cartes à jouer (Hanafuda), papeterie, produits pour collections d'insectes, pâtes et colles à usage domestique ou de bureau, photocopieuse d'imprimés bleus, machines pour imprimer les adresses, rubans encreurs, copieuses hectographiques, machines autocolleuses de timbres fiscaux, agrafeuses électriques de bureau, machines à cacheter de bureau, machines à oblitérer, instruments de dessin, machines à écrire, machines à facturer, polycopieurs, presses à copier, machines à déchiqueter, instruments pour calculer les affranchissements, polycopieurs, rotatifs, cire à cacheter, aquariums pour beaux poissons et leurs accessoires. Sac à savoir coffrets portables destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", étuis pour clés (maroquinerie), porte-cartes, sacs à dos, bourses non en métaux précieux, sacs de plage, porte documents, serviettes (maroquinerie), mallettes (maroquinerie), portefeuilles, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visite, sacs de voyage, malles, étuis pour passeport, cartables d'écoliers, sacs à main, besaces, sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage) en cuir, fourre tout, vanity-cases, armatures de métal pour sacs, fermoirs pour bourses, parapluies et parasols, bâtons (cannes), cannes, armatures en métal pour cannes, tiges de cannes, vêtements pour petits animaux domestiques. Tables de cuisine et surfaces de travail pour cuisines, tabourets pour toilettes de style japonais, tabourets pour salles de bain, literie japonaise (Futon) (à l'exception du linge de lit). Casseroles, cafetières, bouilloires métalliques, bouilloires, vaisselle, seaux à glace, batteurs, passoires, boîtes à poivre, sucriers et salières, coquetiers, porte-serviettes de table et ronds de serviettes de table, plateaux, supports de cure-dents, paniers en bambou, saupoudreuses, louches (cuillers à riz), moulins à café et moulins à poivre manuels, entonnoirs, pilons en bois, mortiers en faïence, plateaux de repas, tire-bouchons, râpe à radis, pelles à tarte, dessous de plats (ustensiles de table), baguettes (instruments de cuisine), boîtes à baguettes, trempeurs, tamis, planches à découper, rouleaux à pâtisserie, grills, cure-dents, presse-citron, gaufriers, outils de nettoyage et lavage à savoir râteaux en bambou, planches à laver, pinces à linge, brosses à laver, cuvettes, chiffons à poussière, baquets à lessive, brosses à récurer, poubelles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, pelles à main, seaux, torchons, balais, balais éponge, étendoirs à linge ; glacières portatives, coffres à riz, bocaux en verre de conserves alimentaires, bidons, bouteilles isothermes, gants de ménage, ustensiles cosmétiques, brosses à dents électriques, fils dentaires, brosses à habits, brosses à chaussures, chausse-pieds, chiffons à polir les chaussures, ustensiles de nettoyage pour chaussures, embauchoirs, récipients d'emballage en verre, récipients d'emballage en céramique, bouchons en verre, couvercles en verres, tables à repasser, pulvérisateurs, supports de fers à repasser, supports de spatules, écuelles pour petits animaux domestiques, brosses pour petits animaux domestiques, cages à oiseaux, baignoires pour oiseaux, pots de fleurs, ustensiles pour plantes cultivées sans sol dans le jardinage domestique, arrosoirs, distributeurs métalliques de serviettes en papier, tire-bottes, distributeurs de savon, vases de nuit simples, porte-papier toilette, tirelires, bâtons pour agiter l'eau chaude dans les baignoires, seaux à main pour salles de bain, éteignoirs et bougeoirs, vases et cuvettes, clochettes. Etoffes, feutres et non-tissés, articles personnels en tissu à savoir serviettes notamment essuie-mains en matières textiles, serviettes de bain, mouchoirs de poche (en matières textiles), serviettes de table en tissu, chiffons, moustiquaires, draps, literie japonaise (Futon) (linge de lit), dessus de futon, housses de futon, taies d'oreiller, couvertures, housses de chaises en tissu, tentures en textiles, stores en textiles, rideaux, nappes, rideaux retombants, rideaux de douche, garniture de lunettes de toilettes en tissu, étiquettes en tissu, fanions et drapeaux. Vêtements, à savoir vêtements occidentaux, manteaux, pulls, chemises, vêtements de nuit, sous-vêtements, costumes de bain, bonnets de bain, tabliers, chaussettes, bandanas, foulards, gants, cravates, vêtements de soutien thermiques, moufles, protège-oreilles, capuches, bonnets de nuit, casques, chapeaux et casquettes, jarretières, porte-jarretelles, bretelles, bandeaux, ceinture, costumes pour mascarades, vêtements de sport spéciaux Equipement de jeux, équipement de billard, jeux de "Go", jeux d'échecs japonais (Shogi), dés, jacquet, cornets à dés, jeux d'échecs, jeux de dames, jeux de magie, jeux de dominos, jeux de Mahjong, jouets, poupées, jouets pour petits animaux domestiques, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), fart pour les skis, attirail de pêche, sucettes pour chiens (jouets).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].