Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1887 castle
M. sayrim andre

Numéro de dépôt :
3944980
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
1887 castle de sayrim andre

Présentation de la marque 1887 castle

Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur sayrim andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1887 castle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur sayrim andre domicilié(e) 65 rue du g.g.eboue - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sayrim andre domicilié(e) 65 rue du g.g.eboue - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque 1887 castle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1887 castle est expirée depuis le 11 septembre 2022.


M. sayrim andre - 65 rue du g.g.eboue - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. sayrim andre - 65 rue du g.g.eboue - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602389 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602390 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613580 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.