Déposée le 12 février 1999 par SAYEN DOMINIQUE DANIELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est SAYEN DOMINIQUE DANIELE, domicilié(e) 13 RUE PAUL HATTAT, 51100 REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAYEN DOMINIQUE - France.
La marque La literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La literie est expirée depuis le 12 février 2009.
SAYEN DOMINIQUE DANIELE - 13 RUE PAUL HATTAT, 51100 REIMS - France
SAYEN DOMINIQUE - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328953 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
- Literie - Meubles. Sommiers. Matelas. Draps. Couettes. Oreillers. Têtes et pieds de lit. Chevets. Banquettes lit.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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