Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEZ BUSSEL
SAYBREX INTERNATIONAL, INC. Société de droit américain

Numéro de dépôt :
97700540
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque CHEZ BUSSEL

Déposée le 14 octobre 1997 par la société étrangère SAYBREX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEZ BUSSEL »

Le déposant est la société étrangère SAYBREX INTERNATIONAL domicilié(e) 100 N. Crescent Drive, Suite 111 BEVERLY HILLS, CA 90210,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2353883) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353883) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEZ BUSSEL est expirée depuis le 14 octobre 2017.

SAYBREX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MASCARADE , RACHEL


SAYBREX INTERNATIONAL, INC. Société de droit américain - 100 N. Crescent Drive, Suite 111 BEVERLY HILLS, CA 90210,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2353883) - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353883) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 29 janvier 2008 - Changement d'adresse n°467932 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353883 - Publication au BOPI 2007-10-23

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vins