Déposée le 11 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAYA domicilié(e) 32 Rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 618 690 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAYA domicilié(e) 32, rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France.
La marque SAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAYA est expirée depuis le 11 juillet 2023.
SAYA, SARL - 32 Rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France - SIREN 442618690
SAYA - 32, rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535787 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, affiches, albums, cartes, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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