Déposée le 10 avril 2014 par mademoiselle SAY Nora
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « M2S Ascenseurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est mademoiselle SAY Nora domicilié(e) 47 Avenue Marie Curie - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle SAY Nora domicilié(e) 47 Avenue Marie Curie - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France.
La marque M2S Ascenseurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M2S Ascenseurs est expirée depuis le 10 avril 2024.
Mle SAY Nora - 47 Avenue Marie Curie - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France
Mle SAY Nora - 47 Avenue Marie Curie - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631811 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils de mesurage et de contrôle dans le domaine des équipements de levage et de transport tel qu'ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et autres systèmes de transports verticaux, horizontaux et inclinés ; logiciels pour la surveillance et la commande d'ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, portes, tourniquets et barrières automatiques ; tous ces produits cités sont exclusivement dans le domaine des équipements de levage tels qu'ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulant ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; installation, entretien, réparation d'équipements de levage et de transport tels qu'ascenseurs, élévateurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et autres systèmes de transports verticaux, horizontaux et inclinés.
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