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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAXBY LANSING
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TRACMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACMA
SAXBY LANSING SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1483711
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1998
TRACMA de SAXBY LANSING

Présentation de la marque TRACMA

Déposée le 19 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SAXBY LANSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAXBY LANSING domicilié(e) ZAC de Courtaboeuf, avenue de Laponie, 91940 LES ULIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque TRACMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACMA est expirée depuis le 19 août 1998.


SAXBY LANSING SA (S.A.) - ZAC de Courtaboeuf, avenue de Laponie, 91940 LES ULIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Machines.Outils et instruments à main. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.