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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAWACO
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SUBLIMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMAIL
S.A. SAWACO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1389428
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/1997

Présentation de la marque SUBLIMAIL

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SAWACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBLIMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAWACO domicilié(e) 6, rue du Rhône, 90006 BELFORT. - France.

La marque SUBLIMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMAIL est expirée depuis le 13 janvier 1997.


S.A. SAWACO (Société Anonyme) - 6, rue du Rhône, 90006 BELFORT. - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161288 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161286 - Publication au BOPI 1993-07-26

Vêtements.