Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIQUETTE
SAVY Hervé

Numéro de dépôt :
1338718
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996

Présentation de la marque PIQUETTE

Déposée le 16 janvier 1986 par SAVY Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVY Hervé, domicilié(e) 11, rue de la Ville, 31620 FRONTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAUMES Gabriel - France.

La marque PIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIQUETTE est expirée depuis le 16 janvier 1996.

SAVY Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TYPHON , ELOISE , SCARLATINE , FORCE ROUGE , BLONDINETTE , CAPITOLE , ORIENTALE , EQUINOXE , MAGMA , AZTECA


SAVY Hervé - 11, rue de la Ville, 31620 FRONTON - France


Monsieur CAUMES Gabriel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Produits agricoles, Horticoles, Forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes; substances alimentaires pour les animaux malt.