Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENTALE
SAVY HERVE

Numéro de dépôt :
1651521
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque ORIENTALE

Déposée le 28 février 1991 par SAVY HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVY HERVE, domicilié(e) CHEMIN MARRETS, 82370 VILLEBRUMIER - France.

La marque ORIENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENTALE est expirée depuis le 28 février 2001.

SAVY HERVE a également déposé les autres marques suivantes : TYPHON , ELOISE , SCARLATINE , FORCE ROUGE , BLONDINETTE , CAPITOLE , PIQUETTE , EQUINOXE , MAGMA , AZTECA


SAVY HERVE - CHEMIN MARRETS, 82370 VILLEBRUMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: animaux vivants, fruits frais, legumes frais, semences plantes vivantes fleurs naturelles, notamment les chrysanthemes;substances alimantaire pour les animaux; malt