Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURETTE
SAVY Herve

Numéro de dépôt :
1736565
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1994

Présentation de la marque FLEURETTE

Déposée le 18 janvier 1984 par SAVY Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVY Herve, domicilié(e) 374 Avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAUMES Gabriel - France.

La marque FLEURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURETTE est expirée depuis le 18 janvier 1994.

SAVY Herve a également déposé les autres marques suivantes : TYPHON , ELOISE , SCARLATINE , FORCE ROUGE , BLONDINETTE , CAPITOLE , ORIENTALE , PIQUETTE , EQUINOXE , MAGMA


SAVY Herve - 374 Avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE - France


Monsieur CAUMES Gabriel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Produits agricoles horticoles (à l'exception des fleurs naturelles). Forestiers et graines non compris dans d'autres calsses, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes substances alimentaires pour les animaux malt