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Marques déposées par SAVY Hervé
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CAPITOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
SAVY Hervé

Numéro de dépôt :
1751680
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/1998

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 13 janvier 1988 par SAVY Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVY Hervé domicilié(e) Chemin Marets 82370 VILLEBRUMIER - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 13 janvier 1998.

SAVY Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TYPHON , ELOISE , SCARLATINE , FORCE ROUGE , BLONDINETTE , ORIENTALE , PIQUETTE , EQUINOXE , MAGMA , AZTECA


SAVY Hervé - Chemin Marets 82370 VILLEBRUMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Produits agricoles (à l'exception du blé), produits horticoles et forestiers, graines (à l'exception du blé), non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (à l'exception du blé), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt.