Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAVY ET GOISEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTAXIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVY ET GOISEAU domicilié(e) 110, rue Pierre curie, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 803 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque ROTAXIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVY ET GOISEAU (S.A.) - 110, rue Pierre curie, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 609803135
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Malaxeuses, mélangeurs, homogénéiseurs, découpeuses, extrudeuses, enrobeuses, mouleuses, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie.Tempéreuses, fondeuses, installations et appareils pour fondre, tempérer et maintenir à température, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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