Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAXIAL
SAVY ET GOISEAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
93492921
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque ROTAXIAL

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAVY ET GOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTAXIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVY ET GOISEAU domicilié(e) 110, rue Pierre curie, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 803 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ROTAXIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAXIAL est expirée depuis le 19 novembre 2003.

SAVY ET GOISEAU a également déposé les autres marques suivantes : SAVY , SAVY-JEANJEAN , SAVY TANK , CRYSTAL , SG SAVY & GOISEAU , SAVY-SIFE , SAVY & GOISEAU


SAVY ET GOISEAU (S.A.) - 110, rue Pierre curie, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 609803135


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Malaxeuses, mélangeurs, homogénéiseurs, découpeuses, extrudeuses, enrobeuses, mouleuses, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie.Tempéreuses, fondeuses, installations et appareils pour fondre, tempérer et maintenir à température, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.