Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRYSTAL
SAVY ET GOISEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93466693
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2023

Présentation de la marque CRYSTAL

Déposée le 3 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVY ET GOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVY ET GOISEAU domicilié(e) 110, rue Pierre Curie - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 803 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRYSTAL est expirée depuis le 3 mai 2023.

SAVY ET GOISEAU a également déposé les autres marques suivantes : SAVY , SAVY-JEANJEAN , SAVY TANK , ROTAXIAL , SG SAVY & GOISEAU , SAVY-SIFE , SAVY & GOISEAU


SAVY ET GOISEAU, société par actions simplifiée - 110, rue Pierre Curie - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 609803135


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241878 - Publication au BOPI 2003-05-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°610235 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2013 n°2543030 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Malaxeuses, mélangeurs, homogénéiseurs, découpeuses, extrudeuses, enrobeuses, mouleuses, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie.Tempéreuses, fondeuses, installations et appareils pour fondre, tempérer et maintenir à température, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.