Déposée le 2 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYE domicilié(e) RUE DE L'INDUSTRIE, 01470 SERRIERES DE BRIORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 007 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SAVOYE - France.
La marque SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOYE SA - RUE DE L'INDUSTRIE, 01470 SERRIERES DE BRIORD - France - SIREN 353007230
SA SAVOYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Articles de sports à l'exception des tapis, des chaussures et des vêtements Casques pour cyclomoteurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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