Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOYE
SAVOYE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429841
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2022

Présentation de la marque SAVOYE

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYE domicilié(e) 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 242 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVOYE est expirée depuis le 4 août 2022.

SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : T.T.P , MAGMATIC , SAVOYE , JIVARO , Ascentline , KWALTEN , TAKE AND SAIL , SAVOYE , WINPREP , SAVOYE


SAVOYE, Société Anonyme - 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France - SIREN 335242178


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335027 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396591 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357007 - Publication au BOPI 2002-10-14

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224251 - Publication au BOPI 2002-07-05

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500750 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Machines et machines-outils; machines et matériels de manutention; machines et matériels de chargement et déchargement ou de gerbage, palettiseurs; étiqueteuses, machines marqueuses; machines à envelopper; machines, chaînes et matériels d'emballage; machines, chaînes et matériels de conditionnement ou d'empaquetage; machines et matériels pour la fabrication d'emballage; machines et matériels pour la fabrication de conditionnement; machines et matériels de formage, y compris de thermoscellement; de thermoformage, de pliage; machines et matériels de remplissage; machines et matériels d'encaissage; machines et matériels de fermeture d'emballage y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses; convoyeurs, transporteurs; machines et matériels de groupement de produits homogènes ou hétérogènes.Programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels enregistrés, logiciels enregistrés; appareils, machines, systèmes, mécanismes et chaînes semi-automatiques ou automatiques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commande et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, de sécurité, de téléguidage,avertisseurs, pupitres de commande et contrôle; automates, robots, séquenceurs; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer, et stocker des produits.Papier et articles en papier; carton et articles en carton; emballages et articles d'emballage; conditionnements et articles de conditionnement; sachets, pochettes, enveloppes et boîtes pour l'emballage en papier ou en carton; clichés; enseignes; étiquettes; blocs pour la papeterie; calendriers; catalogues; affiches; journaux, lettres, prospectus, publications; colles, matières adhésives et articles adhésifs; bandes adhésives, collées ou gommées pour des emballages en papier, en carton et/ou en matières plastiques; films d'emballage et/ou de conditionnement y compris films plastiques, films transparents, films opaques, films thermorétractables, films étirables, films pour thermoformage, films pour pelliplacage.Barquettes, caisses, plateaux, conteneurs, casiers et cagettes non métalliques.Installation, réparation et entretien de machines.Transport de machines et d'articles d'emballage et/ou de conditionnement; services de distribution d'articles emballés et/ou conditionnés y compris aliments, boissons et outils.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates; services et bureaux de consultation, conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage; optimisation et gestion assistée notamment de machines, d'appareils, de mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques, et d'automates; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.