Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYE domicilié(e) 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 242 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOYE, Société Anonyme - 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France - SIREN 335242178
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2002 n°2008051 - Publication au BOPI 2002-07-05
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224252 - Publication au BOPI 2002-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396591 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335027 - Publication au BOPI 2001-11-06
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357008 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription - Transmission de propriété n°33819 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500749 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Machines d'emballage et de conditionnement, notamment machines à fermer les caisses en carton; matériels de manutention mécanique.Papier et cartons pour emballages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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