Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTELIS
SAVOYE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4170284
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2025
INTELIS de SAVOYE

Présentation de la marque INTELIS

Déposée le 2 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INTELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYE domicilié(e) 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 242 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INTELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELIS arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : T.T.P , MAGMATIC , SAVOYE , JIVARO , Ascentline , KWALTEN , TAKE AND SAIL , SAVOYE , WINPREP , SAVOYE


SAVOYE, Société Anonyme - 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France - SIREN 335242178


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656900 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels enregistrés ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codées ; automates programmables industriels [systèmes informatiques] ; logiciels de commande de fonctionnalités pour convoyeurs ; équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs ; appareils de navigation pour convoyeurs [ordinateurs de bord] ; appareils électriques de contrôle et de commande à distance ; appareils, machines, systèmes, mécanismes et chaînes semi-automatiques ou automatiques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, dispositifs de sécurité, dispositifs de sécurité de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et pupitres de contrôle ; capteurs électroniques de proximité ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, trier, distribuer et stocker des produits ; tous les produits précités relevant exclusivement des domaines de la gestion d'entrepôts et de la logistique.

Papier et carton pour emballage ; emballages et conditionnements (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie ; étiquettes ; papeterie ; calendriers ; catalogues ; affiches ; journaux, lettres, prospectus, publications ; colles, matières adhésives et articles adhésifs ; bandes adhésives, collées ou gommées pour des emballages en papier, en carton et/ou en matières plastiques ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière de logistique ; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements ; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates ; services et bureaux de conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage ; optimisation et gestion assistée par ordinateurs (programmation pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels) des machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates pour l'emballage et la manutention de marchandises et de colis, ainsi que pour l'entreposage de marchandises et de colis sur une plateforme logistique ; services de dessinateurs industriels ; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.