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Marques déposées par monsieur SAVOYE Pierre-Henry
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VINIBEAUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINIBEAUNE
M. SAVOYE Pierre-Henry
M. SAVOYE Jean-François
M. SAVOYE Henry

Numéro de dépôt :
4145433
Date de dépôt :
31/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2024
VINIBEAUNE de SAVOYE Pierre-Henry

Présentation de la marque VINIBEAUNE

Déposée le 31 décembre 2014 par monsieur SAVOYE Pierre-Henry, monsieur SAVOYE Jean-François, monsieur SAVOYE Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINIBEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur SAVOYE Pierre-Henry domicilié(e) 12 avenue André Chevrillon, Appartement no 2 - 92210 - SAINT CLOUD - France, monsieur SAVOYE Jean-François domicilié(e) 132 rue Joliot Curie - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France, monsieur SAVOYE Henry domicilié(e) 18 rue de Serrigny, Cidex 10 - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence Bossé, Mme Bossé Florence domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, BP 40 297 - 21200 - BEAUNE - France.

La marque VINIBEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 21 25 33 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINIBEAUNE arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.


M. SAVOYE Pierre-Henry - 12 avenue André Chevrillon, Appartement no 2 - 92210 - SAINT CLOUD - France

M. SAVOYE Jean-François - 132 rue Joliot Curie - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France

M. SAVOYE Henry - 18 rue de Serrigny, Cidex 10 - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France


Maître Florence Bossé, Mme Bossé Florence - 10 avenue Charles Jaffelin, BP 40 297 - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, machines d'emballage ou d'empaquetage ; appareils, matériels ainsi que leurs accessoires pour l'embouteillage, le conditionnement, la manutention ainsi que pour la vinification, l'équipement de caves et l'oenologie et d'une manière générale relatif aux activités viticoles et vinicoles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bouteilles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Beaune ”, “ Chorey-Les-Beaune ”, “ Côte de Beaune ”, “ Beaune ”, “ Côte de Beaune-Villages ”, “ Savigny-Les-Beaune ” ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire. Services d'abonnement à des journaux. Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.