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Marques déposées par SAVOYE MARC
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DOMAINE DE BELLECOMBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BELLECOMBE
SAVOYE MARC

Numéro de dépôt :
99789714
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE BELLECOMBE

Déposée le 27 avril 1999 par SAVOYE MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BELLECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est SAVOYE MARC domicilié(e) BELLECOMBE - 69820 - VAUXRENARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SAVOYE MARC domicilié(e) BELLECOMBE - 69820 - VAUXRENARD - France.

La marque DOMAINE DE BELLECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BELLECOMBE arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.


SAVOYE MARC - BELLECOMBE - 69820 - VAUXRENARD - France


M. SAVOYE MARC - BELLECOMBE - 69820 - VAUXRENARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401090 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704169 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754010 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Vin appellation d'origine contrôler. - Beaujolais - Beaujolais-villages - Chenas - Julienas - Fleurie Provenant de l'exploitation exactement dénommer Domaine de Bellecombe.