Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Savoye
M. Savoye Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4169912
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2025
Villa Savoye de Savoye Jean-Marc

Présentation de la marque Villa Savoye

Déposée le 1 avril 2015 par monsieur Savoye Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villa Savoye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur Savoye Jean-Marc domicilié(e) 4 rue Jules Chaplain - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. savoye Jean-Marc domicilié(e) 4 rue Jules Chaplain - 75006 - PARIS - France.

La marque Villa Savoye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Savoye arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

Savoye Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Les quatre chemins , Les chemins gourmands , Ebookinons , L'ÉCRITOIRE , P LE PUBLIEUR << LA LIBERTE D'ETRE LU >> , REGART , POLYMEDIA , LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE (BUF) , VILLA SAVOYE


M. Savoye Jean-Marc - 4 rue Jules Chaplain - 75006 - PARIS - France


M. savoye Jean-Marc - 4 rue Jules Chaplain - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ;

Fabrication de meubles ; fabrication d'objets de décoration.

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de concours dans le domaine de l'architecture et du design ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Organisation de concours d'architecture et de design, ; création de meubles ; création d'objets de décoration.