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Marques déposées par SAVOYE Jean-Marc
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COMBINAISONS-PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBINAISONS-PLUS
SAVOYE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1700200
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001

Présentation de la marque COMBINAISONS-PLUS

Déposée le 17 octobre 1991 par SAVOYE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBINAISONS-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVOYE Jean-Marc, domicilié(e) 15 rue de Bruxelles, 28110 Lucé - France.

La marque COMBINAISONS-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBINAISONS-PLUS est expirée depuis le 17 octobre 2001.

SAVOYE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : LE WEB DU QUARTIER W.D.Q. , PUBLICATOR , Les quatre chemins , Les chemins gourmands , Le JOURNAL DU QUARTIER JDQ , LA LIBRAIRIE NUMERIQUE , Ebookinons , Le Publieur , L'ÉCRITOIRE , P LE PUBLIEUR << LA LIBERTE D'ETRE LU >>


SAVOYE Jean-Marc - 15 rue de Bruxelles, 28110 Lucé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Fascicules et journaux de divertissement. Editions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.