Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOYE & Cie
SAVOYE Henry

Numéro de dépôt :
1442393
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997

Présentation de la marque SAVOYE & Cie

Déposée le 29 décembre 1987 par SAVOYE Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOYE & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVOYE Henry, domicilié(e) 21550 LADOIX-SERRIGNY. SAVOYE Pierre-Henry,rue de la Louère, 21550 LADOIX-SERRIGNY. SAVOYE Jean-FranÇois,21550 LADOIX-SERRIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque SAVOYE & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOYE & Cie est expirée depuis le 29 décembre 1997.

SAVOYE Henry a également déposé les autres marques suivantes : VINIBEAUNE , LOCAMEX , HENRY SAVOYE , LOCAMEX , BEAUNE SPORT


SAVOYE Henry - 21550 LADOIX-SERRIGNY. SAVOYE Pierre-Henry,rue de la Louère, 21550 LADOIX-SERRIGNY. SAVOYE Jean-FranÇois,21550 LADOIX-SERRIGNY. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Matières collantes et substances adhésives pour l'industrie;matières plastiques à l'état brut;pâte à papier;Machines et machines-outils;machines de manutention;machines et matériels de chargement et déchargement ou de gerbage, palettiseurs;étiqueteuses, machines marqueuses;machines à envelopper;machines, chaînes et matériels d'emballage;machines, chaînes et matériels de conditionnement ou d'empaquetage;machines et matériels pour la fabrication d'emballage;machines et matériels pour la fabrication de conditionnement;machines et matériels de formage, y compris de thermoscellement, de thermoformage, de pliage;machines et matériels de remplissage;machines et matériels d'encaissage;machines et matériels de fermeture y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses;convoyeurs, transporteurs;machines et matériels de groupement de produits homogènes ou hétérogènes;machines à boucher, capsuler ou plomber des bouteilles;presses industrielles;vérins;Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques, vidéo-disques;disquettes et cartouches pour l'enregistrement de données;cartes magnétiques, holographiques, électroniques;machines à calculer et équipements pour le traitement de données, ordinateurs y compris ordinateurs personnels, calculateurs, dispositifs à microprocesseur et automates, ainsi que leurs périphériques et accessoires, tels qu'imprimantes, claviers, pupitres de commande, lecteurs de cassettes ou disquettes, moniteurs, écrans d'affichage;programmes d'ordinateurs, progiciels, logiciels;appareils, machines, systèmes, mécanismes et chaînes semi-automatiques ou automatiques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commande et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, de sécurité, de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et contrôle;automates, robots, séquenceurs;installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer, stocker des produits;Emballages et articles d'emballage;conditionnements et articles de conditionnement;barquettes;boes;caisses;supports;plateaux;conteneurs;casiers;cagettes;sachets, pochettes et enveloppes;clichés;enseignes;étiquettes;blocs pour la papeterie;calendriers;catalogues;cartes à jouer;affiches;dessous de carafes, de choppes ou de bouteilles en papier ou carton;papier à lettre;journaux, lettres, prospectus, publications;matériels d'étalage publicitaire;matériels d'étalage pour vitrines;présentoirs y compris pour la distribution grand public;papier et articles en papier;carton et articles en carton;matière plastique et articles en matière plastique;bois et articles en bois;matériau composite à base de papier, et/ou carton, et/ou de matière plastique, et/ou de bois;colles, matières adhésives et articles adhésifs;bandes adhésives, collées ou gommées;films d'emballage et/ou de conditionnement y compris films plastiques, films transparents, films opaques, films thermorétractables, films étirables, films pour thermoformage (blister), films pour pelliplacage (skil-pac);Publicité et affaires;agences de publicité;agences d'import-export;diffusion, distribution et publication d'annonces, de tracts, de prospectus, d'échantillons, de courriers publicitaires;publicité radiophonique, télévisée;affichage;promotion publicitaire de matériel;consultation et conseils pour la direction des affaires;relations publiques;démonstration de produits et machines;aides aux entreprises industrielles ou commerciales pour la conduite de leurs affaires;reproduction de documents;analyse du prix de revient;Entretien, réparation, transport, stockage et location de machines;entretien, réparation, transport, stockage et location d'articles d'emballage et/ou de conditionnement;service de distribution d'articles emballés et/ou conditionnés y compris aliments, boissons, outils;Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnement;programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates;services informatiques;locations d'appareils électriques;services et bureaux de consultation, conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, de chaînes automatisées d'emballage, conditionnement et encaissage;optimisation et gestion assistée notamment de machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates;services de dessinateurs industriels, designers et conceptions assistées par ordinateur pour des emballages et conditionnements; organisation d'expositions, foires et salons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.