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Marques déposées par SAVOYE Catherine
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DOMAINE DE Marzé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE Marzé
SAVOYE Catherine

Numéro de dépôt :
98716229
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE Marzé

Déposée le 29 janvier 1998 par SAVOYE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE Marzé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est SAVOYE Catherine, domicilié(e) Marzé, 69640 LACENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOYE Catherine - France.

La marque DOMAINE DE Marzé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE Marzé est expirée depuis le 29 janvier 2008.


SAVOYE Catherine - Marzé, 69640 LACENAS - France


SAVOYE Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénomée: "domaine de marzé".