Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVITA
M. Savoye (Camille)

Numéro de dépôt :
967367
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAVITA

Déposée le 30 septembre 1976 par monsieur Savoye (Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Savoye (Camille domicilié(e) 21, avenue Michel-Sterckmans, Bruxelles (Belgique). - Belgique.

La marque SAVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAVITA est expirée depuis le 30 septembre 1986.

Savoye (Camille a également déposé les autres marques suivantes : PROMINE , FATMI


M. Savoye (Camille) - 21, avenue Michel-Sterckmans, Bruxelles (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Aliments composés pour le bétail et autres animaux.