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Marques déposées par SAVOYE ALAIN
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DOMAINE DES PETITES ROCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PETITES ROCHES
SAVOYE ALAIN

Numéro de dépôt :
3085862
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES PETITES ROCHES

Déposée le 21 février 2001 par SAVOYE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PETITES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est SAVOYE ALAIN, domicilié(e) BROUILLY, 69220 SAINT LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOYE ALAIN - France.

La marque DOMAINE DES PETITES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PETITES ROCHES est expirée depuis le 21 février 2011.


SAVOYE ALAIN - BROUILLY, 69220 SAINT LAGER - France


SAVOYE ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Vin appellation d'origine contrôlée cote de brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des petites roches.