Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPAR-BAND
SAVOYDECOUP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3185633
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
17/09/2012
REPAR-BAND de SAVOYDECOUP

Présentation de la marque REPAR-BAND

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVOYDECOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « REPAR-BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYDECOUP domicilié(e) 153, rue Aristide Bergès,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 137 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOYDECOUP domicilié(e) 153, rue Aristide Bergès, BP 9402,73094 CHAMBERY cedex 9 - 73094 - France.

La marque REPAR-BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPAR-BAND est expirée depuis le 17 septembre 2012.

SAVOYDECOUP a également déposé les autres marques suivantes : ASD , ADHERAL , DURMAT , ADHERGUM , KALDUR , DURSIC , DURCRETE , CERADER


SAVOYDECOUP (société anonyme) - 153, rue Aristide Bergès,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 788137461


SAVOYDECOUP - 153, rue Aristide Bergès, BP 9402,73094 CHAMBERY cedex 9 - 73094 - France


Inscription le 30 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439590 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Gommes (colles) autres que pour la papeterie et le ménage ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut. Gommes-résines. Résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; résines polyuréthanne (produits semi-finis) ; résines (produits semi-finis) pour réparation de convoyeurs en caoutchouc ; gomme brute ou mi-ouvrée pour la vulcanisation à froid. Service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.