Déposée le 1 mars 1996 par monsieur SAVOYAT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIESEL NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est monsieur SAVOYAT Michel domicilié(e) 'La Tuque', 47180 MEILHAN SUR GARONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAVOYAT Michel - France.
La marque DIESEL NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SAVOYAT Michel - 'La Tuque', 47180 MEILHAN SUR GARONNE - France
Monsieur SAVOYAT Michel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Produits chimiques destines à l'industrie Huiles et graisses industrielleslubrifiants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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