Déposée le 6 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNE COMPUSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC domicilié(e) 8 Allée des Palombes, 77185 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 270 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC C/O DUMESTE - France.
La marque LIGNE COMPUSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC SA - 8 Allée des Palombes, 77185 LOGNES - France - SIREN 331270694
SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC C/O DUMESTE - France
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359386 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Papiers ; cartons ; ensembles d'affichage pour magasins de détail, à savoir tableaux d'affichage, affiches, portes-affiches et présentoirs. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes, caisses, tiroirs, casiers, rayonnages et garnitures de meubles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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