Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOY INTERNATIONAL
SAVOY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4646463
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
SAVOY INTERNATIONAL de SAVOY INTERNATIONAL

Présentation de la marque SAVOY INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par SAVOY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est SAVOY INTERNATIONAL domicilié(e) 52 RUE GUILLAUME FICHET - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque SAVOY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646463.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOY INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

SAVOY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SAVOY , SAVOY SANTE PROTECTION , SAVOY , SSP MUZOT , Imaginer et écrire notre futur , MUZOT


SAVOY INTERNATIONAL - 52 RUE GUILLAUME FICHET - 74300 - CLUSES - France


CABINET PONCET, - 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 22 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795734 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; freins de cycles ; pédales de cycles ; roues de cycles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.