Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH QUICHE
SAVOY Guy

Numéro de dépôt :
3694144
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
FRENCH QUICHE de SAVOY Guy

Présentation de la marque FRENCH QUICHE

Déposée le 26 novembre 2009 par SAVOY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH QUICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est SAVOY Guy domicilié(e) 4 avenue Carnot - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque FRENCH QUICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH QUICHE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

SAVOY Guy a également déposé les autres marques suivantes : Atelier de Maître Albert , GUY SAVOY


SAVOY Guy - 4 avenue Carnot - 75017 - PARIS - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 21 avril 2016 - Rejet partiel n°667488 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717194 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05

Desserts, à savoir gelées comestibles, salades de fruits, compotes de fruits ; ingrédients pour plats, à savoir viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de gibier, de légumes, de poisson, de viande, également surgelés ; produits laitiers, fromage, confiture, conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; potages ; charcuterie.

Plats cuisinés et semi-cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; desserts, à savoir poudings, gâteaux, crème anglaise, crème glacée, crêpes, macarons, gaufres ; en-cas à base de céréales.

Restauration (repas) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias.