Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMA ENSEIGNES
SAVOY ENSEIGNE

Numéro de dépôt :
1084619
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PHARMA ENSEIGNES

Déposée le 30 janvier 1979 par SAVOY ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHARMA ENSEIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVOY ENSEIGNE domicilié(e) (SARL) SAINT-MARTIN-BELLEVUE 74370 PRINGY - France.

La marque PHARMA ENSEIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PHARMA ENSEIGNES est expirée depuis le 30 janvier 1989.


SAVOY ENSEIGNE - (SARL) SAINT-MARTIN-BELLEVUE 74370 PRINGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir, laminés et fondus, produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, enseignes en métal, plaques d'enseignes en métal, signaux routiers en métal, non lumineux et non mécaniques, charpentes métalliques, plaques d'identité en métal, lettres et plaques d'immatriculation en métal commun, poteaux et accessoires métalliques pour corps d'éclairage, plaques de revêtements de parois en métal, appareils et instruments de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques, tubes lumineux pour la publicité, plaques pour signaux lumineux, appareils lumineux pour la signalisation, publicités lumineuses, appareils de signalisation optiques, signaux routiers lumineux ou mécaniques, panneaux réflecteurs pour signaux, signaux en bois, signeaux mécaniques, articles en bois non compris dans d'autres classes, en succédanés du bois ou en matières plastiques, enseignes en bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.