Marque enregistrée - Marque en vigueur

CINÉ DUCS
SAVOY CINEMA, SAS

Numéro de dépôt :
4291071
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
CINÉ DUCS de SAVOY CINEMA

Présentation de la marque CINÉ DUCS

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOY CINEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CINÉ DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOY CINEMA domicilié(e) 74 Rue de Bonnel - 69428 - LYON CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 702 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOY CINEMA, Mme. Evelyne DAVOINE domicilié(e) 74 Rue de bonnel - 69003 - Lyon - France.

La marque CINÉ DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINÉ DUCS arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

SAVOY CINEMA a également déposé les autres marques suivantes : CINÉ DUCS


SAVOY CINEMA, SAS - 74 Rue de Bonnel - 69428 - LYON CEDEX 3 - France - SIREN 775702343


SAVOY CINEMA, Mme. Evelyne DAVOINE - 74 Rue de bonnel - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Divertissement ; production de films cinématographiques .