Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHERVON
SAVOURÉ ALAIN

Numéro de dépôt :
3017217
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010
CHERVON de SAVOURÉ ALAIN

Présentation de la marque CHERVON

Déposée le 27 mars 2000 par SAVOURÉ ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHERVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est SAVOURÉ ALAIN, domicilié(e) 3, SQUARE MONCEAU, 82-84 BD DES BATIGNOLLES, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ALAIN SAVOURÉ - France.

La marque CHERVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHERVON est expirée depuis le 27 mars 2010.

SAVOURÉ ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : A.S.K. RAFT , K-2115P


SAVOURÉ ALAIN - 3, SQUARE MONCEAU, 82-84 BD DES BATIGNOLLES, 75017 PARIS - France


MR ALAIN SAVOURÉ - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368505 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Machines-outils ; moteurs pour outillage électrique portatif, fixe et semi-fixe. - Outils et instruments à main. - Appareils d'éclairage, de chauffage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.