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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB
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LA CUVEE DU CAVISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU CAVISTE
SAVOUR CLUB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96651934
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque LA CUVEE DU CAVISTE

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE DU CAVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB domicilié(e) 145 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 006 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LA CUVEE DU CAVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DU CAVISTE est expirée depuis le 22 novembre 2006.

SAVOUR CLUB a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUT DU VIN DU SAVOUR CLUB , LE CIEL, LA TERRE, LES GENS , SAVOUR , LES CAVES DU SAVOUR CLUB , CUVEE DES GRAVIERS , LA PETITE CUVEE , LA CAVINE , TRADITION DU CLUB


SAVOUR CLUB (société anonyme) - 145 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 622006393


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Conditionnement pour le vin en métal. Conditionnement pour le vin en carton; supports publicitaires en papier ou en carton, agendas, albums, crayons, stylos, cartes postales.Conditionnement pour le vin en bois et en plastique.Conditionnement pour le vin en verre.Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.