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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION
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Vincent DEMANCEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vincent DEMANCEY
SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3463798
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2016
Vincent DEMANCEY de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque Vincent DEMANCEY

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vincent DEMANCEY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vincent DEMANCEY est expirée depuis le 20 novembre 2016.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme - Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Vins.