TERRA DOMINI

SAVOUR CLUB SELECTION, SOCIÉTÉ ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Présentation de la marque TERRA DOMINI

Déposée le 25 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA DOMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) 2 RUE DU COURSON - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TERRA DOMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA DOMINI est expirée depuis le 25 novembre 2022.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES