Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOUR
SAVOUR CLUB SELECTION

Numéro de dépôt :
4420150
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
SAVOUR de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque SAVOUR

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOUR arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : WEST RIVER , TERRA DOMINI , LES CHAIS DU SAVOUR , SAVOUR , SAVOURCLUB LE VIN SELON VOUS , GUIDE SAVOUR'S , SAVOUR&moi , FERROT GELLARD , LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB , TRADITION DU CLUB LE SAVOURCLUB


SAVOUR CLUB SELECTION - 1 rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 14 août 2019 - Concession de licence n°766602 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 14 août 2020 - Rejet partiel n°792743 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; établissement de statistiques ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de conseils pour la direction des affaires ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; transcription de communications ; services d’organisation et gestion de programmes de fidélisation ; services d’administration de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives ; organisation de campagnes d’informations et de manifestations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), caviar, foie gras, chocolat, pâtisserie, confiserie, vins, boissons alcooliques et boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; Services de vente au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, caviar, plats cuisinés à base de viande, plats cuisinés à base de poisson, foie gras, saumon fumé, saumon non vivant, oeufs de poisson préparés, pâtés de viande, terrines de viande, confits de viande, mousse de poisson, en-cas à base de viande, en-cas à base de poisson, caviar de poisson, café, thé, cacao, poudre de cacao, produits cacaotés, chocolat et produits de chocolat à savoir confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat, chocolat de couverture, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte d’amande, miel, épices, bières, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, champagne.