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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION
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MOON CAPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOON CAPE
SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3670374
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2019
MOON CAPE de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque MOON CAPE

Déposée par voie électronique le 12 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOON CAPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg 69220 LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès - B.P. 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOON CAPE est expirée depuis le 12 août 2019.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme - Le Bourg 69220 LANCIE - France - SIREN 379443922


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès - B.P. 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.