Marque expirée - Marque en non vigueur

LE ROI CONSCRIT
SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3555541
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2018
LE ROI CONSCRIT de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque LE ROI CONSCRIT

Déposée le 13 février 2008 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE ROI CONSCRIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI CONSCRIT est expirée depuis le 13 février 2018.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LES PALISSES , LE CREIL


SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme - Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.