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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION
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LA VIGNE DU CERS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA VIGNE DU CERS
SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3274505
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA VIGNE DU CERS de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque LA VIGNE DU CERS

Déposée le 18 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIGNE DU CERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme) - Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405744 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Languedoc.