Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION
/
LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB
SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1559809
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration - 1 rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France - SIREN 379443922


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178103 - Publication au BOPI 1994-10-28

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152501 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420353 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730843 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Vins