Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION
/
GRANDE PENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE PENTE
SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3190148
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
GRANDE PENTE de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque GRANDE PENTE

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE PENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg, ,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque GRANDE PENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE PENTE est expirée depuis le 22 octobre 2012.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme) - Le Bourg, ,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vins