CUVEE DES GRAVIERS LE SAVOUR CLUB
Présentation de la marque CUVEE DES GRAVIERS LE SAVOUR CLUB
Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES GRAVIERS LE SAVOUR CLUB »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES GRAVIERS LE SAVOUR CLUB est expirée depuis le 13 novembre 2019.
SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152304 - Publication au BOPI 1999-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178103 - Publication au BOPI 1994-10-28
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420356 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13