Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alliances Rares
SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3498382
Date de dépôt :
03/05/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Alliances Rares de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque Alliances Rares

Déposée le 3 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « Alliances Rares »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme - Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet total n°469375 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469381 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.