Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTOM 2000
SAVORET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
92402570
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque UTOM 2000

Déposée le 24 janvier 1992 par SAVORET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTOM 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est SAVORET Jean-Louis, domicilié(e) 5 rue Mireille, 13103 ST ETIENNE DU GRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque UTOM 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTOM 2000 est expirée depuis le 24 janvier 2002.

SAVORET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : UTOM


SAVORET Jean-Louis - 5 rue Mireille, 13103 ST ETIENNE DU GRES - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Traitement de déchets ménagers, traitement d'ordures par recyclage